Fin des tarifs réglementés de l'électricité : vos démarches par téléphone. Votre contrat d'électricité au TRV prendra fin le 31 décembre 2020. ⚠️Contactez Selectra dès maintenant pour anticiper vos démarches : 📉
☎️ 09 71 07 17 15 (Selectra - ouvert actuellement)
Demander un rappel gratuit Annonce Selectra

Un devis énergétique gratuit en ligne ? C'est possible ! ⚡️ Avec Selectra, il est possible d'obtenir un devis gratuit en ligne. Nos experts proposent des solutions sur-mesure pour les petits professionnels et grandes entreprises afin de diminuer leur facture d'électricité et de gaz. 🔥
Devis gratuit

Fin du tarif réglementé électricité pour professionnels et entreprises

 

EDF a longtemps été l'acteur historique unique sur le marché de l'électricité, il proposait des offres fixes pour les particuliers et les entreprises que l'on appelle Tarifs Réglementés de Vente d'Électricité (TRV). Dans une logique de libre concurrence et sous l'impulsion de l'Union Européenne, le marché de l'énergie français a commencé à s'ouvrir dès 1999 pour les grandes industries et a permis à tous les professionnels d'accéder à des offres de marché en 2004. Aujourd'hui, les TRV ont commencé à disparaître, avec une première étape en 2016 : la disparition des tarifs jaune et vert. Le tarif bleu pro sera quant à lui impacté en 2021. Voici un guide sur la fin des TRV, afin de comprendre des notions clés sur le marché de l’électricité des entreprises.


  • L'essentiel
  • Les tarifs réglementés sont des contrats proposés par EDF ou EDF Pro et dont le prix et la forme sont décidés par les pouvoirs publics ;
  • Les tarifs jaune et vert, reservés aux entreprises les plus énergivores, ont disparu au 1er Janvier 2016 ;
  • Le tarif bleu sera toujours d'actualité en 2021 mais ne concernera plus que les très petites entreprises, sous conditions, et les logements des particuliers ;
  • Les professionnels qui ont perdu ou vont perdre leur éligibilité aux TRV sont invités à contacter des courtiers en énergie ou des comparateurs tels que Selectra au 09 71 07 17 15 (rappel gratuit) pour trouver une offre de marché sur-mesure ;
  • La fin des tarifs réglementés concerne aussi le gaz : aujourd'hui il n'est plus possible de souscrire un contrat de gaz au tarif réglementé. À partir du 1er décembre 2020, tous les contrats pros au tarif réglementé de gaz prendront fin. Les particuliers quant à eux pourront en bénéficier jusqu'en 2023.

Calendrier de fin des tarifs réglementés d'électricité pour les pros

De quoi dépend l'éligibilité aux TRV ?Le droit à souscrire une offre au tarif réglementé dépend de la puissance souscrite indiquée sur le contrat (36 kVA est considérée comme une puissance pivot entre les professionnels qui consomment peu et les entreprises énergivores) mais aussi du statut juridique et des caractéristiques de l'entreprise.

 
Profil du client Profil encore éligible au TRV en 2020 Date de fin du TRV

Profil tarif jaune ou vert

  1er Janvier 2016

Profil tarif bleu ne répondant pas aux nouveaux critères d'éligibilité

  1er Janvier 2021

Profil tarif bleu répondant aux nouveaux critères d'élibilité

  Inconnue pour l'instant

Particulier, consommateur résidentiel

  Inconnue pour l'instant

Quelles sont les conséquences pour les professionnels et les entreprises ?

Que doivent faire les professionnels qui peuvent et souhaitent encore profiter des TRV en 2021 ?

calendrier

Une partie seulement des professionnels bénéficiaires d'un TRV en 2020 ne seront plus éligibles en 2021. C'est pourquoi les entrepreneurs qui veulent conserver leur TRV doivent attester de leur éligibilité selon les nouvelles conditions prévues par la loi avant le 31 Décembre 2020.

Le fournisseur historique peut demander au cours de l'année les documents attestant du droit de l'entreprise à continuer à bénéficier du tatrif réglementé. Sinon, il peut être nécessaire de le contacter par téléphone ou par courrier.

Comment demander des renseignements à EDF ? Le fournisseur historique peut être contacté au 3022, du Lundi au Vendredi, de 08h à 17h30.

Que doivent faire les entreprises qui n'auront plus le droit de conserver leur abonnement au TRV en 2021 ?

Préparer sa sortie des tarifs réglementés Il est possible de demander un comparatif gratuit d'offres de marché afin d'anticiper sa sortie des TRV et réduire sa facture d'énergie :
☎️ 09 71 07 17 15
Rappel gratuit

Les entreprises qui bénéficient d'une offre au tarif bleu en 2020 et qui n'y auront plus droit en 2021 doivent souscrire une offre de marché avant Octobre 2020.

En pratique, les démarches liées à la comparaison des offres, à la souscription et à l'installation impliquent de commencer à chercher une nouvelle offre assez tôt dans l'année. Pour le professionnel, c'est l'occasion de :

  • Faire un bilan de ses besoins en énergie ;
  • Mieux connaître la part de son budget consacrée à la facture d'électricité ;
  • Trouver des moyens de réaliser des économies ;
  • S'ouvrir à l'électricité verte pour concrétiser ses engagements environnementaux ;
  • Éviter d'être contraint à souscrire une offre qui ne correspond pas aux besoins de l'entreprise en anticipant le changement.

Que se passe-t-il pour les clients qui n'auront pas choisi d'offre de marché ?Les clients qui n'auront pas communiqué les pièces attestant du renouvellement de leur éligibilité au TRV et qui auront oublié de souscrire une nouvelle offre se verront automatiquement attribuer une offre de marché auprès de leur fournisseur historique pour l'année 2021.

Quel fournisseur d'électricité choisir après la fin des tarifs réglementés d'électricité ?

Les offres pour les profils tarif bleu

Les offres de marché au tarif bleu : récapitulatif

Les professionnels qui perdent leur éligibilité au TRV en 2021 ont la possibilité de comparer les offres des différents fournisseurs pour réaliser des économies sur leur facture.

Comment comprendre le prix d'un contrat d'électricité ?Le prix d'une offre d'électricité se compose de trois éléments : les taxes, qui ne dépendent pas du fournisseur, un prix fixe lié à l'abonnement souscrit, et enfin un prix du kWh d'électricité. Ces deux derniers éléments sont susceptibles d'être indexés sur le TRV d'EDF.

 
Sélection d'offres de marché pour les profils tarif bleu
Fournisseur Caractéristiques Réduction par rapport au TRV en 2020
logo-edf
3022
  • Gamme contrat garanti
  • Prix garanti pendant un, deux ou trois ans au choix
  • Offre avec engagement
  • Pas de changement de fournisseur pour les anciens clients tarif bleu
 
logo-enercoop
03 62 27 97 50
  • Pas d'économie réalisée par rapport au TRV
  • Le coût de l'abonnement intègre le coût environnemental de la production
  • Des outils de communications pour informer les clients de l'engagement de l'entreprise
 
logo-engie
09 71 07 17 15
Rappel gratuit
  • Offre ActiVert
  • Réduction sur le prix du kWh HT
  • Offre avec engagement, réduction plus importante la première année
-15% la première année
logo-planete-oui
09 74 76 30 19
  • Offre Eco
  • Énergie verte uniquement et fort engagement pour le climat
  • L'un des fournisseurs les moins chers pour les professionnels peu énergivores
  • La réduction mise sur le prix de l'abonnement
-20% sur l'abonnement
logo-total
09 71 07 17 15
Rappel gratuit
  • Offre online
  • Des coûts diminués grâce aux services dématérialisés
  • Une offre économique pour les professionnels à l'aise avec le numérique
-10%
logo-urban-solar-energy
09 71 07 17 15
Rappel gratuit
  • Favorise l'autoconsommation (centrale photovoltaïque)
  • Invite le professionnel à se réapproprier sa consommation d'énergie
Variable

Que deviennent les formules des fournisseurs historiques ?

Comment évolue le tarif bleu ces dernières années ? Les coûts assumés par EDF augmentent depuis quelques années. Ainsi, le tarif bleu augmente en parallèle : comparativement, il devient de moins en moins avantageux de rester au tarif réglementé. L'effet de cette augmentation sur la facture du professionnel dépend des options tarifaires souscrites.

EDF, en plus de commercialiser les tarifs réglementés maintenus, propose des offres de marché pour tous les profils. Ce catalogue inclut :

Le fournisseur historique a su s'adapter à la libéralisation et est acteur majeur sur le marché de l'électricité pro. Il bénéficie d'une légitimité historique qui rassure les clients et qui en fait toujours le fournisseur n°1, aussi bien auprès des particuliers que des professionnels.

Que proposent les fournisseurs alternatifs ?

Chez les concurrents d'EDF et des ELD, on distingue deux types d'offres :

  • Les abonnements dont le prix est fixe ;
  • Les abonnements dont le prix est indexé sur le TRV (-2%, -5%, -10%...).
engagement-climat

Les grands fournisseurs du marché commercialisent la plupart du temps plusieurs types d'offres en profil bleu, notamment des offres dématérialisées, moins chères, et des offres vertes (électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelable ou neutre en carbone grâce à des Garanties d'Origine), souvent plus coûteuses.

Certains fournisseurs sont spécialisés dans un type d'abonnement, par exemple l'électricité verte chez Enercoop et Planète Oui, et s'adressent à un public plus restreint.

Enfin, certains proposent des modes consommation alternatifs plus originaux, comme Urban Solar Energy, qui prône l'autoconsommation à travers l'installation de panneaux photovoltaïques sur les locaux. L'idée est de permettre au client de se réapproprier la production d'énergie et de profiter d'une électricité vert peu coûteuse.

Les offres pour les profils tarifs jaune et vert

En l'absence de tarif réglementé, il est plus difficile d'estimer quel fournisseur est le meilleur pour son entreprise. La différence repose essentiellement sur :

  • Le service client ;
  • Les options tarifaires proposées ;
  • Le mode de calcul de la facture ;
  • Le prix du kWh HT proposé ;
  • Le degré d'engagement pour le climat.

À cet égard, les besoins en énergie des grandes entreprises sont plus divers. Les fournisseurs qui commercialisent des offres pour les profils tarifs jaune et vert misent sur l'inventivité et l'innovation dans les services proposés.

Sélection d'offres de marché pour les profils tarifs jaune et vert
Fournisseur Caractéristiques
logo-edf
3022
  • Contrats de 3 ans reconductible ;
  • Fournisseur historique d'électricité ;
  • Catalogue d'offres adaptées à des profils particuliers de professionnels (boulangeries, agriculteurs...) ou sur-mesure ;
  • Option électricité verte disponible sur tous les abonnements.
logo-engie
09 71 07 17 15
Rappel gratuit
  • Fournisseur historique de gaz qui propose des offres duales intéressantes ;
  • Des offres qui suivent l'évolution du marché de l'électricité ;
  • Dispositifs d'autoconsommation disponibles (panneaux photovoltaïques) ;
  • Possibilité de demander des informations sur du biogaz en complément de l'électricité verte.
logo-primeo-energie
09 71 07 17 15
Rappel gratuit
  • Fournisseur spécialisé dans les profils tarifs jaune et vert
  • Offre aux entreprises mono-sites comme multi-sites des outils pour mieux consommer
  • Contrats très personnalisables
logo-total
09 71 07 17 15
Rappel gratuit
  • Prix du kWh fixe pendant 2 ans ;
  • Option énergie verte disponible pour 9,90€ par mois supplémentaires sur le prix de l'abonnement ;
  • Premier fournisseur alternatif de France ;
  • S'adresse principalement aux petites et moyennes entreprises.
logo-Vattenfall
09 71 07 17 15
Rappel gratuit
  • Abonnement mensuel à prix fixe pour les PME ;
  • Permet de s'engager dans la transition énergétique sans payer le prix fort associé à l'électricité verte ;
  • Spécialisé dans l'électricité neutre en carbone et l'électricité verte ;
  • Possibilité de souscrire une offre de gaz.

Les tarifs réglementés d'électricité, qu'est-ce que c'est ?

Définition des TRV

electricite-france

Les Tarifs Réglementés de Vente sont des abonnements dont le prix et les autres caractéristiques sont fixés par les services publics pour tous les clients éligibles.

La production d'électricité, sa distribution et fourniture avaient été nationalisée en France au sortir de la Seconde Guerre Mondiale. Seuls les fournisseurs historiques, soient EDF et certaines entreprises locales de distribution (ELD), pouvaient les proposer.

Ce n'est qu'à partir de 1999, sous l'impulsion de directives européennes, que d'autres fournisseurs ont été en mesure de vendre des contrats d'électricité. On les appelle fournisseurs alternatifs. Plus de 20 ans après l'ouverture du marché à la concurrence, il existe aujourd'hui un large choix de fournisseurs alternatifs, parmi lesquels Vattenfall, Eni, Engie ou encore Total Direct Energie.

Dans un premier temps, les pouvoirs publics ont fait cohabiter les TRV avec les offres de marché : les français pouvaient opter soit pour un tarif réglementé, soit pour une offre de marché chez EDF ou l'un de ses concurrents. Dans le cadre d'une seconde phase de libéralisation du marché, les tarifs réglementés tendent à disparaître totalement.

Le choix d'un fournisseur a-t-il un impact sur la qualité de l'électricité reçue ? Non, contrairement à une idée reçue, peu importe l'offre souscrite, l'électricité provient de la même source. En effet, tous les fournisseurs dépendent du réseau national Enedis pour la distribution sur le territoire.

Comment fonctionnent les tarifs réglementés ?

Pour définir le prix des TRV, l'État (ou plus précisément la Commission de régulation de l'énergie, organisme indépendant) prend en compte la puissance du compteur souscrite, exprimée en kVA. Trois catégories ont ainsi vu le jour :

  • Le tarif bleu pour les compteurs avec une puissance souscrite entre 3 kVA à 36 kVA ;
  • Le tarif jaune pour les compteurs avec une puissance  souscrite entre 42 kVA et 250 kVA, en basse tension ;
  • Le tarif vert pour les entreprises qui disposent de compteurs avec une puissance souscrite supérieure à 250 kVA, en haute tension.

Ces différents tarifs sont construits par rapport au prix du kWh HT mais aussi aux :

  • Différents modes de facturation ;
  • Différentes taxes (TURPE) ;
  • Différents services ;
  • Des offres indexées ou fixes (souvent sur-mesure pour les profils tarif vert) ;
  • Des différences dans la facturation suivant les tarifs horosaisonniers choisis.

Le prix des tarifs réglementés d'électricité évolue d'année en année pour assurer les dépenses structurelles du fournisseur historique d'électricité (production, entretien des centrales nucléaires). Les fournisseurs alternatifs proposent quant à eux ou des offres à prix fixes ou des prix indexés sur les tarifs réglementés.

Qu'en est-il des taxes et des contributions payées à l'État ? Cette partie de la facture d'électricité est invariable quelque soit le fournisseur.

Comment se déroule la libéralisation du marché de l'électricité ?

Des tarifs déjà supprimés pour les grandes entreprises

Les grandes industries ont connu plus tôt l'ouverture à la concurrence. Ainsi, les tarifs jaune et vert ne sont plus disponibles depuis le 1er Janvier 2016. Le tarif bleu a été quant à lui maintenu pour une durée indéterminée.

La suppression annoncée des autres tarifs réglementés pour les petits professionnels

economie

Si le tarif bleu existe encore, moins d'entreprises pourront en bénéficier à partir du 1er Janvier 2021. En effet, seules certaines TPE, dont la consommation en électricité se rapproche de celle des particuliers, seront encore éligibles. Il s'agit des entreprises :

  • Qui comptent moins de 10 salariés ;
  • Dont le chiffre d'affaire annuel est inférieur à deux millions d'euros.

Les particuliers qui souhaite souscrire une offre au tarif bleu pour leur logement en auront également toujours la possibilité.

Pourquoi est-il toujours utile de connaître ces tarifs ?

Aujourd'hui, on parle encore de profils tarif bleu, profils tarif jaune et de profils tarif vert pour répartir les clients et les contrats en plusieurs catégories. Ces abonnements sont liés à certaines prestations. Ainsi, les TRV, même disparus, continuent à structurer le marché de l'électricité pro.

Pourquoi connaître son profil tarifaire ? Connaître le profil correspondant aux besoins en électricité de son entreprise permet de comparer plus aisément les offres des différents fournisseurs : tous adoptent la même terminologie et les mêmes paliers.

FAQ

Si je ne souscris pas d'offre de marché avant 2021, sera-t-il possible de résilier celle qui me sera automatiquement attribuée ?

Oui, l'offre de marché imposée par le fournisseur historique aux professionnels qui perdent leur droit au TRV en 2021 sera résiliable. Cependant, il reste préférable de comparer les fournisseurs et de souscrire soi-même une offre. Pour se faire, il est possible d'appeler le 09 71 07 17 15 (rappel gratuit) pour obtenir un devis gratuit personnalisé. 

Qu'en est-il des tarifs réglementés sur le gaz ?

boite-gaz

Le gaz naturel est également concerné par la fin des tarifs réglementés. Comme pour l'électricité, les grandes entreprises ne peuvent déjà plus souscrire de tarifs réglementés.

La principale différence entre ces deux marché est que, du côté du gaz, les dates de fin des TRV, même pour les petits professionnels et les particuliers, sont connues :

  • Le 1er décembre 2020 pour tous les professionnels encore éligibles ;
  • En 2023 pour tous les particuliers.

L'ouverture du marché à la concurrence profite-t-elle aux professionnels et aux entreprises ?

Les tarifs réglementés sont appréciés par les français, qu'ils soient particuliers ou professionnels, car ils sont signe de sûreté. Cependant, leur prix a augmenté de manière quasi-continue depuis les années 2000 et, depuis l'ouverture à la concurrence, il a toujours été possible de trouver moins cher ailleurs.

Si la fin des TRV complexifie le marché et oblige aux entrepreneurs à étudier minutieusement les offres, elle peut être vue comme une occasion de faire de grandes économies sur sa facture.

Réduire la facture d'électricité et de gaz de son entreprise ? 🤔Comparer les fournisseurs d'énergie pro 📊
☎️ 09 71 07 17 15 (Selectra - ouvert actuellement)
Demander un rappel gratuit Annonce Selectra

Un devis énergétique gratuit en ligne ? C'est possible ! ⚡️ Avec Selectra, il est possible d'obtenir un devis gratuit en ligne. Nos experts proposent des solutions sur-mesure pour les petits professionnels et grandes entreprises afin de diminuer leur facture d'électricité et de gaz. 🔥
Devis gratuit

Mis à jour le

Autres articles sur le même sujet :