Ma Prime Renov 2023 : montants, barème, éligibilité

Ma Prime Rénov est une aide financière lancée le 1ᵉʳ janvier 2020 par le gouvernement. Elle a pour objectif de permettre aux ménages les plus modestes de financer des travaux de rénovation énergique dans leur logement. Ces travaux d’amélioration énergétique doivent permettre de réduire la consommation d’énergie des foyers. Ils doivent donc permettre aux consommateurs de réaliser des économies sur leurs factures d’énergie. Il s’agit aussi d’une manière de réduire l’impact de ces consommations sur l’environnement. Environ la moitié des Français peuvent profiter de Ma Prime Rénov en 2020. Qui peut en bénéficier ? Comment en faire sa demande ? Quels travaux sont concernés par Ma Prime Rénov ?

Le CITE devient Ma Prime Rénov’ En 2020, le Crédit d’Impôt pour la Transition Énergétique (CITE) et le dispositif « Habiter Mieux Agilité » de l’ANAH ont été remplacés par Ma Prime Rénov. Le regroupement de ces deux aides vise à rendre le dispositif plus complet. L’ANAH est toujours l’organisme en charge de la gestion de Ma Prime Rénov. Au 1ᵉʳ janvier 2021, le CITE sera définitivement supprimé. L’aide sera également étendue à tous les ménages.

🧐 Qu'est-ce que Ma Prime Renov ?

Ma Prime Rénov est la nouvelle prime du gouvernement permettant de financer des travaux d’amélioration énergétique, et regroupant le CITE (Crédit d’Impôt Pour la Transition Énergétique) et le dispositif Habiter Mieux Agilité de l’ANAH.

La fusion de ces deux dispositifs entraîne donc quelques changements pour simplifier les démarches des consommateurs :

• la constitution du dossier est simplifiée et se fait directement sur le site Internet Ma Prime Rénov ;
• la démarche est plus rapide ;
• le montant de la prime est connu avant le début des travaux ;
• le versement de l’aide se fait rapidement une fois que les travaux engagés sont terminés.

Est-il possible de cumuler Ma Prime Rénov avec d’autres aides ? Ma Prime Rénov est cumulable avec d’autres aides financières pour la rénovation énergétique. C’est notamment le cas des Certificats d’économies d’énergie (CEE). Les bénéficiaires peuvent aussi cumuler Ma Prime Rénov à des aides des collectivités locales ou aux aides d’Action logement. Les travaux d’amélioration énergétique éligibles à MaPrimeRénov bénéficient par ailleurs d’un taux réduit de TVA à 5,5 %.

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💰 Quel est le montant de MaPrimeRenov ?

1. MaPrimeRenov Bleu 🔵
2. MaPrimeRenov Jaune 🟡
3. MaPrimeRenov Violet 🟣
4. MaPrimeRenov Rose 🔴
5. Plafonnement des dépenses éligibles

Le montant de Ma Prime Rénov n’est pas le même selon les différents profils.

• Une bonification a été instaurée depuis le 1ᵉʳ octobre 2020 :
• Le bonus Sortie de passoire : si les travaux prévus peuvent permettre au logement de ne plus faire partie des « passoires thermiques ». Les logements de cette catégorie sont ceux comportant une étiquette énergie F ou G ;
• Le bonus bâtiment basse consommation (BBC) : pour les logements ayant atteint une étiquette énergie B ou A ;
• Le forfait rénovation globale : destiné aux foyers ayant des revenus intermédiaires ou supérieurs, dans le but d’encourager les bouquets de travaux ;
• Le forfait assistance à maîtrise d’ouvrage : permettant aux consommateurs de profiter d’un accompagnement dans la réalisation de leurs travaux.

MaPrimeRenov bleu 🔵

Voici les montants de Ma Prime Rénov bleu pour les différents travaux d'amélioration énergétique :

MaPrimeRenov jaune 🟡

Voici les montants de Ma Prime Rénov jaune pour les différents travaux d'amélioration énergétique :

MaPrimeRenov violet 🟣

Voici les montants de Ma Prime Rénov violet pour les différents travaux d'amélioration énergétique :

MaPrimeRenov rose 🔴

Voici les montants de Ma Prime Rénov rose pour les différents travaux d'amélioration énergétique :

Plafonnement des dépenses éligibles

Les dépenses éligibles à MaPrimeRénov' correspondent au coût du matériel, pose non comprises (sauf pour les travaux d'isolation des fenêtres, du toit, des murs et des planchers bas). Retrouvez le montrant du plafond de dépense éligible dans le tableau ci-dessous :

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☝️ Qui peut bénéficier de Ma Prime Renov ?

1. Plafond du Revenu fiscal de référence pour les bénéficiaires en Ile-de-France
2. Plafond du Revenu fiscal de référence pour les bénéficiaires des autres régions

Plafond du Revenu fiscal de référence pour les bénéficiaires en Ile-de-France

Depuis le 1ᵉʳ octobre 2020, le dispositif a été renforcé avec le Plan de relance de l’économie. Les propriétaires et copropriétés peuvent, désormais, tous en bénéficier.

Auparavant, cette aide était réservée aux propriétaires occupants aux revenus modestes. Désormais, tous les foyers peuvent bénéficier de Ma Prime Rénov, quels que soient leurs revenus. Les propriétaires peuvent également en profiter, qu’ils soient occupants de leur logement ou qu’ils le mettent en location.

Les copropriétés peuvent aussi bénéficier de Ma Prime Rénov pour les travaux de rénovation énergétique des parties communes.

L'ordre des couleurs de MaPrimeRenov correspond aux foyers allant des plus modestes aux plus aisés. Quatre catégories ont été définies par le gouvernement : bleu (pour les foyers les plus modestes), jaune, violet et rose (pour les foyers les plus aisés).

Seuls les nus-propriétaires et les personnes morales telles que les sociétés civiles immobilières ne sont pas éligibles.

Retrouvez les plafonds de ressources 2023 en Île-de-France dans le tableau ci-dessous :

Plafond du Revenu fiscal de référence pour les bénéficiaires des autres régions

Le barème n’est pas le même pour les foyers en Île-de-France et dans les autres régions.

Retrouvez les plafonds de ressources 2023 pour les autres régions dans le tableau ci-dessous :

Passoires thermiques : travaux d'économie d'énergie ou interdiction de location Dans le cadre de la loi Climat et Résilience, le gouvernement a décidé qu'à compter du 1ᵉʳ janvier 2023, les propriétaires de logements consommant annuellement plus de 450 kWh/m² d'énergie finale ne pourront plus les louer ou en renouveler le bail, sans avoir entrepris des travaux d'économie d'énergie. Il s'agit des logements classés G sur le diagnostic de performance énergétique (DPE) et considérés comme indécents.
À partir de 2028, les logements classés F sur le DPE seront aussi interdits à la location.
Et, dès 2034, les habitations classées E verront également leur mise en location interdite. La réalisation de travaux de rénovation énergétique est donc essentielle.

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🤔 Quelles conditions d'éligibilité pour Ma Prime Renov ?

1. Quels sont les logements éligibles ?
2. Quels sont les travaux éligibles ?

Quels sont les logements éligibles ?

Ma Prime Rénov concerne différents types de logements :

• Un logement occupé à titre de résidence principale (occupé au moins 8 mois par an) en France métropolitaine ou en Outre-mer ;
• Un logement construit depuis au moins 15 ans en Métropole et 2 ans en Outre-mer.

Quels sont les travaux éligibles ?

Cette aide peut permettre de financer un certain nombre de travaux, comme :

• des travaux d’isolation thermique ;
• des travaux de chauffage et d'eau chaude sanitaire ;
• des travaux de ventilation ;
• l’audit énergétique d’un logement.

Attention ! Afin de pouvoir bénéficier de Ma Prime Rénov, il est indispensable de faire appel à une entreprise ou un artisan labellisé RGE (Reconnu Garant de l’Environnement), pour la réalisation de ses travaux de rénovation énergétique.

📃 Quelles démarches pour obtenir Ma Prime Renov ?

Plusieurs étapes sont à suivre pour solliciter les aides de MaPrimeRénov':

1. Faire des demandes de devis à plusieurs professionnels RGE ;
2. Choisir son professionnel avec l'aide d'un conseiller France Rénov' ;
3. Déposer sa demande sur maprimerenov.gouv.fr ;
4. Après instruction du dossier par l'Anah, recevoir une notification du montant de la subvention auquel on est éligible ;
5. Lancer la réalisation des travaux ;
6. Dès la fin des travaux, transmettre la facture via son compte en ligne pour effectuer la demande de paiement de l'aide ;
7. Attendre le versement de la prime, sous quinze jours-trois semaines en moyenne.

Vérifier son éligibilité Avant d’effectuer sa demande de prime, il est important de vérifier que les travaux prévus sont bien éligibles à Ma Prime Rénov. Le simulateur Simul'Aides permet de connaître le montant de l’aide auquel le consommateur peut prétendre selon ses revenus et les travaux envisagés.

⚖️ Mon accompagnateur Rénov' obligatoire en 2023

Qu'est-ce que Mon Accompagnateur Rénov' ?

Mon Accompagnateur Rénov' est un professionnel agréé par l'État ou désigné par une collectivité locale en charge d'accompagner les particuliers dans leur projet de rénovation énergétique. De la définition du projet, à la demande des aides, en passant par la sélection d'artisans RGE, l'accompagnateur guide les bénéficiaires du début à la fin du projet d'amélioration énergétique de leur habitation.

L'Accompagnateur Rénov' doit obligatoirement traiter les dimensions techniques, sociales, administratives et financières du projet :

1. Technique : évaluation préalable de l'état du logement, audit énergétique, etc. ;
2. Social : étude de la situation et des ressources du ménage ;
3. Administratif : assistance aux démarches en ligne et aux demandes d'aides ;
4. Financier : examen des aides disponibles et auxquelles le ménage est éligible.

Dans quel cas l'Accompagnateur Rénov' est-il obligatoire ?

Le recours à un Accompagnateur Rénov' est obligatoire pour les trois conditions suivantes :

1. À partir du 1ᵉʳ janvier 2023 : pour les travaux de rénovation énergétique bénéficiant de MaPrimeRénov' Sérénité dont la demande d'aide a été déposée à compter du 1ᵉʳ janvier 2023 et pour laquelle le montant des travaux dépasse 5 000 € ;
2. À partir du 1ᵉʳ septembre 2023 : pour les travaux de deux gestes ou plus faisant l'objet d'une demande d'aide MaPrimeRénov' supérieure à un montant de 10 000 € ;
3. Les travaux faisant l'objet de demandes d'aides distinctes dépassant ces seuils et intervenant dans un délai de 3 ans à compter de la première demande d'aide formulée sont également concernés.

Pour bénéficier du dispositif Mon Accompagnateur Rénov', il faut d'abord s'adresser à un conseiller énergétique sur l'Espace Conseil France Rénov' qui va tester l'éligibilité du particulier pour cet accompagnement. En cas d'éligibilité, le particulier est mis en relation avec un Accompagnateur Rénov' qui prendra le dossier en main du début à la fin des travaux.

Le dispositif Mon Accompagnateur Rénov' est-il gratuit ? Le dispositif Mon Accompagnateur Rénov' peut être gratuit si la collectivité a mis en place un financement dédié pour cet accompagnement. Si aucun financement n'a été mis en place par la collectivité, l'Anah cofinance l'accompagnement avec un forfait pouvant aller jusqu'à 875 € selon les travaux et les ressources du foyer.

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💸 Avec quelle aide est cumulable MaPrimeRénov' ?

Cumul entre les forfaits MaPrimeRénov'

• Un même logement peut obtenir plusieurs primes MaPrimeRénov' mais pour des travaux différents dans la limite de 20 000 € par logement sur 5 ans ;
• Il est possible de cumuler les forfaits « Bonus Bâtiment Basse Consommation » et « Bonus sortie de passoire énergétique » entre eux, mais aussi avec tous les forfaits ;
• Dans les aides de MaPrimeRénov’, le forfait « Rénovation globale » est cumulable seulement avec les forfaits « audit énergétique », « assistance à maîtrise d’ouvrage », « Bonus sortie de passoire énergétique » et « Bonus Bâtiment Basse Consommation » ;
• Les propriétaires bailleurs peuvent déposer des dossiers différents pour 3 logements au maximum, dans la limite de 20 000 € par logement sur 5 ans, et peuvent en plus bénéficier de MaPrimeRénov’ en tant que propriétaires occupants.

Cumul avec les autres aides financières

• MaPrimeRénov’ et MaPrimeRénov’ Sérénité sont notamment cumulables avec les aides versées par les fournisseurs d’énergie et avec les aides des collectivités locales ;
• Il n'est pas possible de cumuler MaPrimeRénov' et MaPrimeRénov'Sérénité pour le financement des mêmes travaux ;
• MaPrimeRénov’ n’est pas cumulable avec l’aide à l’amélioration de l’habitat pour les logements situés en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et à Mayotte.

Retrouvez facilement les aides cumulables avec MaPrimeRénov' grâce au tableau ci-dessous :

Le chèque énergie, l’exonération de la taxe foncière, l’aide de votre caisse de retraite peuvent également être cumulés aux aides présentées dans ce tableau.
* Écrêtement de MaPrimeRénov’ de façon à ce que le montant cumulé des aides ne dépasse pas 90 % pour les propriétaires très modestes, 75 % pour les propriétaires modestes, 60 % pour les propriétaires aux revenus intermédiaires et 40 % pour les propriétaires aux revenus supérieurs.
** Écrêtement de MaPrimeRénov’ de manière à ce que le montant cumulé des aides publiques et privées ne dépasse pas 100 % de la dépense.

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🔎 Qu'est-ce que MaPrimeRénov'Sérénité ?

MaPrimeRénov'Sérénité est une aide qui permet de financer des travaux de rénovation énergétique. Cette aide est réservée :

• aux propriétaires occupants dont les ressources sont modestes et très modestes ;
• pour des logements n'ayant jamais bénéficié d'un PTZ acquisition attribué il y a moins de 5 ans ;
• sous condition de réaliser un gain énergétique d'au moins 35% et d'atteindre au moins la classe E sur l'étiquette énergie du DPE à condition que les travaux ne conduisent pas une augmentation des émissions de gaz à effet de serre ;
• aux travaux réalisés par des entreprises RGE (lorsque cette qualification existe pour ces travaux) ;
• aux logements d'au moins 15 ans qui seront occupés encore 3 ans.

MaPrimeRénov'Sérénité est proportionnelle au montant des travaux, dans une limite de 35 000 € HT :

• pour les ménages aux revenus très modestes - 50% du montant total des travaux dans la limite de 17 500 € ;
• pour les ménages aux revenus modestes - 30% du montant total des travaux dans la limite de 12 250 €.

L'aide MaPrimeRénov'Sérénité est cumulable avec les aides locales, les aides CEE, les caisses de retraite, l'éco-PTZ, le chèque énergie et la TVA à taux réduit. Cependant, pour pouvoir profiter de cette aide, le particulier doit obligatoirement être suivi par Mon Accompagnateur Rénov'.

Économisez en changeant de fournisseur d’énergie Une manière simple de faire baisser le montant de ses factures de gaz et/ou d’électricité est de changer de fournisseur d’énergie. Cette démarche simple, rapide et gratuite peut permettre de bénéficier des tarifs moins chers que les tarifs réglementés, commercialisés par les fournisseurs alternatifs.

💡 Qu'est-ce que MaPrimeRénov'Copropriété ?

MaPrimeRénov'Copropriété s'adresse à toutes les copropriétés pour le financement de travaux de rénovation énergétique effectués sur les parties communes et les parties privatives déclarés d'intérêt collectif. Ces travaux sont votés lors des assemblées générales de copropriétés.

Cette prime est demandée par le syndic de copropriété au titre de syndicat des copropriétaires. La subvention est versée directement au syndicat de copropriétaires. L'aide dépend du coût des travaux, de la situation de la copropriété et du nombre de logements. L'aide MaPrimeRénov'Copropriété est une aide socle de 25% du montant des travaux (plafonnée à 25 000€ par logement).

Une assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) est obligatoire. Elle est financée en partie par l'ANAH (30% du prix de la prestation avec un plafond de 180€ HT par logement et un plancher de 900€).

Pour être éligible, la copropriété doit :

• avoir au moins 75% de résidences principales ou à défaut des tantièmes dédiés à l'usage d'habitation principale ;
• réaliser des travaux permettant un gain énergétique d'au moins 35% ;
• être immatriculée et actualisée au registre national des copropriétés.

La demande d'aide pour les copropriétés se fait directement auprès de l'ANAH.

Une prime supplémentaire pour les copropriétés fragiles Une prime supplémentaire d'un montant de 3 000€ par logement peut être attribuée à une copropriété :
- si son taux d'impayés par rapport au budget à l'année N-2 est supérieur ou égal à 8% ;
- ou si elle est située dans un quartier faisant partie du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU).

🛡 Comment se protéger contre les fraudes à la rénovation énergétique ?

Afin de permettre aux ménages de mieux lutter contre les fraudes à la rénovation énergétique, l'État a fait une liste des réflexes à adopter :

• Vérifier les références et le label RGE des entreprises qui démarchent (porte-à-porte, e-mails), surtout si elles se disent envoyées par l’État ;
• Être vigilant vis-à-vis des offres trop attractives et vérifier les conditions de la prestation offerte ;
• Ne jamais communiquer ses coordonnées bancaires ou fiscales et ne jamais signer rien dans la précipitation ;
• Demander un devis et prendre le temps de la réflexion, notamment pour le comparer avec d'autres devis ;
• Ne jamais signer l’attestation de fin de travaux avant que le chantier ne soit totalement terminé, surtout si un crédit a été contracté ;
• En cas de litige ou d’entreprise aux pratiques frauduleuses ou non conformes, contacter un Conseiller France Rénov’ et la répression des fraudes sur le site : signal.conso.gouv.fr.

⚠️ Pour rappel, le démarchage téléphonique pour la rénovation énergétique est interdit, sauf si vous avez déjà un contrat avec la personne qui vous contacte (fournisseur d’énergie, entreprise de travaux que vous connaissez).

Et pour réaliser encore plus d'économie, découvrez la vidéo ci-dessous pour en savoir plus sur le changement de fournisseur d’énergie :